Jean-Louis Grand

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De: Jean-Louis Grand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Jean-Louis Grand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000588787(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Grand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2001-02-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000401211(source JORF)
admission
20 Octobre 200020/10/2000
De: Grand (Jean-Louis)
commissaire divisionnaire de police ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Grand (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Grand (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
Liste complémentaire
JORFTEXT000000555031(source JORF)
inscription
06 Mars 199806/03/1998
De: Grand (Jean-Louis)
groupement C.R.S.-VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Quatrième commission
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Grand (Jean-Louis)
groupement C.R.S.-VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Grand (Jean-Louis)
groupement C.R.S.-VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Grand (Jean-Louis)
groupement C.R.S.-VIII Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Grand (Jean-Louis)
commissaire principal, groupement C.R.S. n° VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
29° Cour d'appel de Riom
Groupe:
29° Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Grand (Jean-Louis)
commissaire principal, groupement C.R.S. n° VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
18° Cour d'appel de Lyon
Groupe:
18° Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Grand (Jean-Louis)
commissaire principal, groupement C.R.S. n° VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
16° Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
16° Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Grand (Jean-Louis)
commissaire principal, groupement C.R.S. n° VIII de Lyon
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
11° Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
11° Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Grand (Jean-Louis)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.